Bureau Communautaire du 22 janvier 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-1Approbation du compte-rendu de la séance du Bureau communautaire du 28 novembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/01/202425/01/2024
2024-2Concession d'aménagement de revitalisation urbaine du cœur de ville de Belfort - Groupement de commandes avec la Ville de Belfort - Délibération - Annexe - Annexe25/01/202425/01/2024
2024-3Fourniture d'électricité - Adhésion à un groupement de commandes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe25/01/202425/01/2024
2024-4Fourniture de gaz naturel - Adhésion à l'offre énergie de l'UGAP - Délibération - Annexe - Annexe25/01/202425/01/2024
2024-5Festival INOUIH - Reconduction - Délibération - Annexe25/01/202425/01/2024
2024-6Achat d'eau au Syndicat Intercommunal des Eaux de Giromagny - Renouvellement de la convention - Délibération - Annexe25/01/202425/01/2024